REGLEMENT DE L'ECOLE:
Ce règlement sera lu dans chaque classe et dès la première semaine de la rentrée. Les parents sont invités à renvoyer le coupon " Lu et approuvé " avec leur signature. LES ELEVES Article 1: Sont admis, dans les classes de l'Ecole de Musique, les élèves inscrits en début d'année scolaire. Des dérogations pourront être accordées pour les inscriptions en cours d'année. Article 2: Les inscriptions se font auprès du Directeur dans les délais prévus et publiés par voie de presse, avant le 1er octobre. Les élèves mineurs sont présentés lors de la première inscription par leurs parents. Il est remis le règlement intérieur de l'Ecole soit aux élèves majeurs soit aux parents des élèves mineurs. Le cours instrumental est d'une demi-heure par semaine. Article 3: Les droits de scolarité sont versés trimestriellement à la Trésorerie de Senones à réception du titre de recettes exécutoire. Les différents taux et tarifs d'inscriptions sont fixés par le Conseil Municipal de la ville de Senones. Article 4: Les élèves doivent suivre, parallèlement aux cours instrumentaux, les cours de solfège collectifs. Article 5: En cas d'absence à un cours de formation musicale ou de formation instrumentale, en informer immédiatement le professeur ou directeur. Trois absences sans motif valable dans la même année scolaire sont passibles de sanction de radiation de l'élève de l'Ecole de Musique. Les professeurs s'engagent à fournir leurs coordonnées aux parents afin qu'ils puissent être contactés. Article 6: Les élèves s'engagent à suivre le cursus des examens de formation instrumentale et de formation musicale en vigueur à l'Ecole de Musique. Article 7: L'Ecole n'assure pas de cours pendant les vacances scolaires de l'Education Nationale. Article 8: Lors d'un renvoi définitif d'un élève de l'Ecole de Musique pendant l'année scolaire, les droits de scolarité seront dûs pour l 'ensemble du trimestre en cours. Lors d'un arrêt de cours d'un élève de l'Ecole de Musique pendant l'année scolaire, les droits de scolarité seront dûs pour l'ensemble du trimestre en cours, sauf cas de force majeur. LES PROFESSEURS Article 9: Les professeurs tiennent à jour les listes de présence d'eux-mêmes et de leurs élèves. Ils les remettent périodiquement au Directeur. Ils ne peuvent modifier l'horaire établi sans en avoir avisé au préalable le Directeur. Les élèves devront être prévenus en temps utile par le professeur soit de la modification des horaires, soit de son absence. Article 10: En cas d'interruption de service prolongée d'un professeur, un service de remplacement, mis au point par le Directeur en concertation avec le professeur, peut assurer la continuité dans leurs études. Article 11: Les professeurs se doivent d'être ponctuels et réguliers dans l'exercice de leurs fonctions. Ils ne pourront abréger les cours sans motif valable et par conséquent exclure un élève avant la fin du cours. Ils veilleront à ce que l'ordre et la discipline règnent pendant les cours. Article 12: Lorsqu'un professeur ne peut assurer un cours il se doit de proposer, dans la mesure du possible, un horaire de rattrapage de cours à l'élève concerné. DISCIPLINE Article 13: Les élèves doivent être ponctuels, assidus et disciplinés. En cas de manquements, les élèves sont passibles des sanctions suivantes: 1- Réprimande de la part du professeur 2- Réprimande de la part du Directeur 3- Exclusion temporaire 4- Exclusion définitive. Les dégradations faites au bâtiment, au mobilier ou au matériel d'enseignement mis à la disposition des élèves sont réparées aux frais des responsables. Article 14: Les élèves qui quittent l'Ecole de Musique de leur plein gré, ou qui sont absents pour une courte durée, ou qui sont exclus par mesure disciplinaire, ne peuvent prétendre à aucun remboursement des cotisations et des droits d'inscription déjà versés. Article 15: L'inscription d'un élève entraîne de sa part et, pour les mineurs, de la part des parents ou tuteurs, l'acceptation du présent règlement, ainsi que l'engagement de s'y conformer rigoureusement
E cole de M usique M unicipale de S enones
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